Nous avons l’intention de collecter et classer dans cette bibliothèque les documents relatifs aux régions ultrapériphériques que nous considérons comme les plus pertinents. Nous avons fait une première classification des documents selon l’organisation d’origine de la même. Ainsi, on peut trouver, d’une part, des documents générés par la Commission européenne, par le Comité des Régions, par le Comité économique et social européen ou par le Parlement européen (Communications, Avis, Résolutions, etc.). D’un autre côté, ils peuvent également obtenir dans cette bibliothèque des documents générés par les RUP eux-mêmes (mémorandums, contributions communes, protocoles de coopération, etc.).
La recherche avancée vous permet de sélectionner les documents en fonction de l’origine de l’organisation (Commission européenne, Comité des régions …), des libellés (sujets abordés par le document) ou des mots faisant partie du titre du document.
TITLE
DESCRIPTION
CATEGORY
DATE
| Nom | Mots clés |
|---|---|
| Articles 349 et 355 du traité sur le fonctionnement de l'UE | |
| Article 299-2 du Traité instituant la Communauté Européenne | |
| Traité d'Amsterdam | |
| Traité de Maastricht |
