Avis de droit d’auteur

Avis de droit d’auteur

La reproduction du contenu de ces pages est autorisée à condition que la source soit citée, sauf indication contraire. Dans les cas où une autorisation préalable est nécessaire pour la reproduction ou l’utilisation de données textuelles ou multimédia (sons, images, programmes, etc.), ladite autorisation annulera l’autorisation générale susmentionnée et mentionnera d’éventuelles restrictions d’utilisation.

L’utilisation abusive ou, le cas échéant, non autorisée des informations contenues dans ce site, ainsi que les dommages qui pourraient être causés aux droits de propriété intellectuelle donneront lieu à l’exercice des actions qui correspondent légalement et, le cas échéant, à les responsabilités qui découlent de cet exercice.